Inscription au programme Hawkeye

Formulaire d’inscription

La première séance permettra de préciser ton (tes) objectif(s), cette réponse me permet d'avoir une base donc indique tout ce qui te paraît nécessaire et utile.

Conditions générales de vente

Applicables à compter du 01/01/2022

Clause n° 1 : Objet et champ d’application

Les présentes conditions générales de vente (CGV) décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société AMC soluce et de son client dans le cadre de la vente des services suivants : programme Hawkeye incluant les trois formules (combattant(e), héro(ïne) et super-héros).

Toute acceptation du devis/bon de commande en ce compris la clause « Je reconnais avoir pris connaissance et j’accepte les conditions générales de vente ci-annexées » implique l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Clause n° 2 : Prix

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Tant que la société AMC soluce est en micro-entreprise, le prix hors taxes et égal au prix TTC.

La société AMC soluce s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les services commandés aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

Clause n° 3 : Escompte

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Clause n° 4 : Modalités de paiement

Le règlement des commandes s’effectue :

  • soit par chèque ;
  • soit par espèces ;
  • soit par virement au RIB communiqué par la société AMC soluce.

Les règlements seront effectués aux conditions suivantes : paiement au plus tard le 10 du mois pour accéder au programme sur le mois en cours.

Clause n° 5 : Délai de rétractation

Etant donné la nature du service il est précisé la non-application du délai de rétractation.

Clause n° 6 : Retard de paiement

En cas de défaut de paiement total ou partiel des services à l’échéance, le client se verra retirer du programme en cours.

Clause n°7 : durée de validité

La durée de validité de votre adhésion au programme commence le jour du règlement et s’arrête le même jour du mois où votre formule s’arrête. Sans volonté de renouvellement de votre part, votre adhésion au programme s’arrête à la fin de votre formule.

Clause n° 8 : Force majeure

La responsabilité de la société AMC soluce ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.